Les articles suivants répondent aux questions les plus fréquemment posées lors d'un premier achat. Pour des cas plus spécifiques, n'hésitez pas à nous contacter.

Article 1

Le champ d'application

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes en ligne conclues par le biais du site Internet www.henry-lemoine.com des Editions Henry Lemoine et ses clients.

Article 2

Les commandes

• Les Editions Henry Lemoine se réservent le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
• Quand vous cliquez sur le bouton Valider après le processus de commande, vous déclarez accepter l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve.
• Les données enregistrées par les Editions Henry Lemoine constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par les Editions Henry Lemoine et son client. Pour les règlements en ligne : les données enregistrées par le système de paiement, CYBERMUT (C.I.C. - Crédit Mutuel), constituent la preuve des transactions financières.
• Toutes les commandes payées en ligne feront l'objet d'une confirmation par e-mail à l'adresse indiquée par le client.

Article 3

Les prix

Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises, hors participation aux frais de traitement et d'expédition (voir frais de port). Les prix sont modifiables à tout moment sans préavis, payables en totalité et en un seul versement à la commande. Les produits demeurent la propriété des Editions Henry Lemoine jusqu'au complet paiement du prix.

Article 4

Les frais de port

• Les commandes sur le site henry-lemoine.com entraînent des frais d'expédition. Ils sont calculés en fonction du poids des produits, du pays de livraison et du tarif choisi dans les tableaux ci-dessous.
• Ces frais sont indiqués dans le récapitulatif de commande au moment de la validation.
• Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'Etat sont susceptibles d'être exigibles selon la zone géographique choisie par vous-même. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort des Editions Henry Lemoine. Ils seront à votre charge et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.

Tarif normal (Lettre ou colis) en euros

Zone A

Andorra, France, French Guiana, French Polynesia, Guadeloupe, Martinique, Monaco, Reunion, Saint Pierre and Miquelon.

Zone B

Austria, Belgium, Cyprus, Czech Republic, Denmark, Estonia, Faroe Islands, Finland, Germany, Greece, Greenland, Hungary, Ireland, Italy, Latvia, Liechtenstein, Lithuania, Luxembourg, Malta, Netherlands, Poland, Portugal, San Marino, Slovakia, Slovenia, Spain, Sweden, Switzerland, United Kingdom, Vatican City.

Zone C

Albania, Algeria, Bosnia and Herzegovina, Bulgaria, Croatia, FYRO Macedonia, Georgia, Gibraltar, Iceland, Libya, Mauritania, Moldova, Morocco, Norway, Romania, Russia, Serbia and Montenegro, Tunisia, Turkey, Ukraine.

Zone D

Autres pays.

Jusqu'à	A	B	C	D
200 g.	2,18	3,50	4,10	5,20
250 g.	2,18	5,40	5,80	7,20
300 g.	2,97	5,40	5,80	7,20
400 g.	2,97	6,00	6,40	8,20
500 g.	2,97	6,30	6,80	8,60
750 g.	3,85	8,00	8,50	10,50
1 Kg.	3,85	9,00	10,00	12,80
1,250 Kg.	4,83	10,00	11,00	15,80
1,500 Kg.	4,83	11,00	12,00	18,10
1,750 Kg.	4,83	12,00	13,00	19,50
2 Kg.	4,83	12,50	14,00	20,50
2,500 Kg.	5,69	20,50	24,00	35,50
3 Kg.	5,69	24,00	24,00	35,50
3,500 Kg.	10,00	24,00	31,00	43,50
4 Kg.	10,00	24,00	31,00	43,50
4,500 Kg.	10,00	27,50	38,00	51,50
5 Kg.	10,00	27,50	38,00	51,50
5,500 Kg.	11,00	30,90	45,00	59,50
6 Kg.	11,00	30,90	45,00	59,50
6,500 Kg.	11,00	34,50	52,00	67,50
7 Kg.	11,00	34,50	52,00	67,50

Tarif rapide (colissimo ou chronopost) en euros

Zone 0

France, Monaco.

Zone 1

Belgium, Germany, Luxembourg, Netherlands.

Zone 2

Italy, Spain, United Kingdom.

Zone 3

Austria, Denmark, Ireland, Portugal.

Zone 4

Finland, Norway, Sweden, Switzerland.

Zone 5

Andorra, Faroe Islands, Gibraltar, Greece, Iceland, Liechtenstein, Malta, Poland, San Marino, Turkey, Vatican City.

Zone 6

Canada, Mexico, United States.

Zone 7

Guadeloupe, Martinique, Reunion, Saint Barthelemy.

Zone 8

Albania, Algeria, Bahrain, Belarus, Bosnia and Herzegovina, Bulgaria, Cameron, Croatia, Cyprus, Czech Republic, Estonia, FYRO Macedonia, Gabon, Hong Kong SAR, Hungary, Indonesia, Ivory Coast, Japan, Korea, Kuwait, Latvia, Lebanon, Lithuania, Malaysia, Mauritius, Moldova, Morocco, Oman, Qatar, Romania, Russia, Saudi Arabia, Senegal, Serbia and Montenegro, Singapore, Slovakia, Slovenia, South Africa, Taiwan, Thailand, Tunisia, Ukraine, United Arab Emirates.

Zone 9

Anguilla, Antigua and Barbuda, Argentina, Armenia, Aruba, Australia, Azerbaijan, Bahamas, Barbados, Benin, Bermuda, Brazil, Burkina Faso, Burundi, Cambodia, Cape Verde, Cayman Islands, Central African Republic, Chad, China, Comoros, Congo, Dem. Rep. of the, Cuba, Curacao, Djibouti, Dominica, Dominican Republic, Egypt, Equatorial Guinea, French Guiana, French Polynesia, Gambia, The, Georgia, Ghana, Greenland, Grenada, Guinea, Guinea-Bissau, Haiti, India, Israel, Jamaica, Jordan, Macau SAR, Madagascar, Mali, Mauritania, Mayotte, Montserrat, New Caledonia, New Zealand, Niger, Nigeria, Pakistan, Philippines, Puerto Rico, Saint Kitts and Nevis, Saint Lucia, Saint Pierre and Miquelon, Sri Lanka, St. Vincent & The Grenadines, Syria, Togo, Trinidad and Tobago, Turks and Caicos Islands, Venezuela, Vietnam, Virgin Islands (British), Virgin Islands (US), Yemen.

Zone 10

Autres pays.

Jusqu'à	0	1	2	3	4	5	6	7	8	9	10
200 g.	5,10	15,00	77,10	15,00	15,00	18,20	43,70	51,30	55,25	64,20	71,90
250 g.	5,10	15,00	77,10	15,00	15,00	18,20	43,70	51,30	55,25	64,20	71,90
300 g.	5,10	15,00	77,10	15,00	15,00	18,20	43,70	51,30	55,25	64,20	71,90
400 g.	5,10	15,00	77,10	15,00	15,00	18,20	43,70	51,30	55,25	64,20	71,90
500 g.	5,10	15,00	77,10	15,00	15,00	18,20	43,70	51,30	55,25	64,20	71,90
750 g.	6,20	15,00	99,25	15,00	15,00	18,20	56,95	64,69	68,87	81,20	92,52
1 Kg.	6,20	15,00	99,25	15,00	15,00	18,20	56,95	64,69	68,87	81,20	92,52
1,250 Kg.	7,00	16,50	121,40	16,50	16,50	20,00	70,20	78,08	82,49	98,20	113,14
1,500 Kg.	7,00	16,50	121,40	16,50	16,50	20,00	70,20	78,08	82,49	98,20	113,14
1,750 Kg.	7,00	16,50	143,55	16,50	16,50	20,00	83,45	91,47	96,11	115,20	133,76
2 Kg.	7,00	16,50	143,55	16,50	16,50	20,00	83,45	91,47	96,11	115,20	133,76
2,500 Kg.	8,00	20,50	165,70	20,50	20,50	24,00	96,70	104,86	109,73	132,20	154,38
3 Kg.	8,00	20,50	187,85	20,50	20,50	24,00	109,95	118,25	123,35	149,20	175,00
3,500 Kg.	10,00	24,00	222,23	24,00	24,00	31,00	120,31	129,88	134,43	169,06	204,18
4 Kg.	10,00	24,00	240,91	24,00	24,00	31,00	124,37	134,41	139,01	179,47	221,56
4,500 Kg.	10,00	27,30	259,59	27,30	27,30	38,00	128,43	138,94	143,59	189,88	238,94
5 Kg.	10,00	27,30	278,27	27,30	27,30	38,00	132,49	143,47	148,17	200,29	256,32
5,500 Kg.	11,00	30,90	296,95	30,90	30,90	45,00	136,55	148,00	152,75	210,70	273,70
6 Kg.	11,00	30,90	315,63	30,90	30,90	45,00	140,61	152,53	157,33	221,11	291,08
6,500 Kg.	11,00	34,50	334,31	34,50	34,50	52,00	144,67	157,06	161,91	231,52	308,46
7 Kg.	11,00	34,50	352,99	34,50	34,50	52,00	148,73	161,59	166,49	241,93	325,84

Le client reconnaît être pleinement informé de la participation aux frais de traitement et d'expédition de la commande qui viennent s'ajouter au prix des produits commandés.

Article 5

Le paiement

Le paiement Les Editions Henry Lemoine se réservent le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement.

Le prix est exigible immédiatement à la date de la commande. Les achats peuvent être réglés :

par Carte Bancaire en ligne.

Vous devrez indiquer lors de la commande, le numéro de votre carte (16 chiffres) ainsi que la date d'expiration, directement dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL et envoi via notre système sécurisé de paiement par CB, Cybermut du C.I.C. Crédit Mutuel, seul à recevoir les informations bancaires ainsi émises).

par Carte Bancaire par fax.

Vous devrez indiquer lors de la commande, le numéro de votre carte (16 chiffres) ainsi que la date d'expiration, directement dans la zone prévue à cet effet sur le bon de commande que vous pourrez imprimer et nous faire parvenir par fax au 33 (0)1 56 68 90 66.

par chèque libellé en Euro,

compensable dans une banque française. Le chèque devra être établi à l'ordre d'Hexamusic, accompagné du bon de commande imprimé, à l'adresse suivante :

Editions Henry Lemoine
Service Internet
27 boulevard Beaumarchais
F-75004 PARIS

L'encaissement du chèque est réalisé à la commande. Le paiement des partitions imprimables en ligne s'effectue exclusivement par carte bancaire.

Article 6

La disponibilité

En cas d'indisponibilité de toute ou d'une partie de la commande, le remboursement s'effectuera par chèque d'Hexamusic.

Article 7

La livraison

• Les produits sont envoyés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Le délai moyen est de 5 jours pour la France, mais il ne constitue pas un délai de rigueur et les Editions Henry Lemoine ne pourront voir leur responsabilité engagée en cas de retard de livraison. Ce délai comprend le temps de préparation du colis et le temps d'acheminement.
• Les retards éventuels ne donnent pas droit à l'acheteur d'annuler la vente, de refuser la marchandise ou de réclamer de dommages et intérêts.
• Attention : si vous choisissez de régler par chèque, la commande sera traitée à réception de celui-ci et les délais courront en conséquence. Les informations fournies par le client, lors de la prise de commande, engagent celui-ci. En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire de la commande, les Editions Henry Lemoine ne sauraient être tenues responsables de l'impossibilité dans laquelle elles se trouveraient de livrer les articles.

Article 8

La qualité

• Les Editions Henry Lemoine s'engagent à vous fournir des produits de qualité et s'engagent par ailleurs à vous rembourser ou à échanger dans les meilleurs délais les articles défectueux, sous réserve que ceux-ci nous soient retournés sous 15 jours, cachet de la poste faisant foi, dans leur emballage d'origine. Si vous nous retournez un article du fait d'une erreur de notre part, les frais de port vous seront intégralement remboursés.
• Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif.
• En cas d'échec de transfert pour les impressions de partitions en ligne dû à une panne ponctuelle (déconnection inopinée, disfonctionnement de l'imprimante, système d'exploitation bloqué), un crédit supplémentaire vous sera accordé pour renouveler l'opération. Si toutefois le problème persiste, nous nous engageons à vous rembourser intégralement l'article. Pour toute réclamation écrivez à webmaster@editions-lemoine.fr, en précisant votre numéro de transaction qui vous est délivré au moment du paiement.

Pour toute information ou question notre service est à votre disposition :

Editions Henry Lemoine
Service Internet
27 boulevard Beaumarchais
F-75004 PARIS
Tél. : 33 (0)1 56 68 86 68
Fax : 33 (0)1 56 68 90 66

Article 9

Le droit d'accès et de rectification

Soucieuses de la protection de votre vie privée, les Editions Henry Lemoine traitent toutes les informations vous concernant avec la plus stricte confidentialité. Lors de vos achats, nous ne vous demandons que les informations indispensables (nom, prénom, adresse, e-mail) pour un traitement de qualité et un suivi attentif de votre commande. Ces données saisies en lignes sont enregistrées sur un serveur sécurisé.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant. Si vous souhaitez l'exercer, il suffit de nous contacter (en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et mail) :

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Par courrier à l'adresse suivante :

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F-75004 PARIS

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33 (0)1 56 68 86 68

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Article 10

La responsabilité

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Article 11

Le droit applicable

Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d'achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français, les tribunaux seront ceux du ressort de Paris, tribunaux du siège social des Editions Henry Lemoine.

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